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id: confidentialite
version: 2026-10-25
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# Politique de confidentialité générale

*Version du 25 octobre 2026.*

Cette page décrit les principes communs à tous nos services et les données traitées par ce hub légal. **Chaque service a sa propre politique de confidentialité**, qui détaille ses traitements : consultez-la depuis la page du service.

## Responsable de traitement

Volcanium Studio, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, 46 route du Bergeron, 38290 Frontonas, France — SIRET 990 895 807 00016. Contact : rgpd@volcanium.eu. Aucun délégué à la protection des données (DPO) n'est désigné : cette désignation n'est pas obligatoire pour l'association (article 37 du RGPD). Toute demande relative aux données personnelles est traitée par le président de l'association à l'adresse ci-dessus.

## Nos principes

- Nous ne collectons que les données utiles au service demandé (minimisation).
- Nous ne vendons, ne louons ni ne cédons vos données, et n'en faisons aucun usage publicitaire.
- Aucun cookie de suivi ni outil de mesure d'audience tiers n'est utilisé : voir [Cookies et traceurs](/docs/cookies).
- Vos données sont hébergées chez nos sous-traitants listés sur la page [Sous-traitants et hébergement](/docs/sous-traitants).
- Vous gardez le contrôle : accès, export, rectification, suppression, voir [Exercer vos droits](/docs/droits-rgpd).

## Ce hub légal

- **Données :** les journaux techniques du serveur web (adresse IP, date et heure, page demandée, navigateur, code de réponse). Aucune donnée n'est collectée pour consulter les documents ; aucun compte n'est nécessaire.
- **Finalités :** sécurité du site, détection des abus, diagnostic des pannes. **Base légale :** intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) et obligation légale de conservation des données d'identification par les hébergeurs (article 6-II de la LCEN et décret n° 2021-1362 du 20 octobre 2021).
- **Durée :** 12 mois.
- **Page d'acceptation :** lorsqu'un service vous demande d'accepter des documents, nous enregistrons la version et l'empreinte du document accepté, votre identifiant de compte, l'identifiant de votre organisation, la date et l'heure, votre adresse IP et votre navigateur, pour pouvoir prouver cette acceptation. **Base légale :** intérêt légitime d'établir la preuve d'un contrat (article 6.1.f). **Durée :** 5 ans après la fin de la relation (prescription civile).
- **Destinataires :** les personnes habilitées de l'association et notre hébergeur.
- Aucun transfert hors de l'Union européenne n'est réalisé par ce hub, sous réserve de l'hébergeur indiqué sur la page [Sous-traitants et hébergement](/docs/sous-traitants).

## Vos droits et réclamations

Voir [Exercer vos droits](/docs/droits-rgpd). Réclamation possible auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — https://www.cnil.fr/fr/plaintes.